ARTICLES :

1. Identification
2. Acceptation des présentes conditions générales de vente
3. Commande sur Internet : www.gypsumart.com
4. Confirmation de la commande par gypsumart.com
5. Disponibilité des produits
6. Produits personnalisés
7. Prix / Tarifs
8. Paiement
9. Participation aux frais d’expédition
10. Facturation
11. Livraison
12. Retrait en magasin
13. Droit de rétractation, retour produit et annulation
14. Service Clientèle
15. Responsabilité
16. Garantie légale et contractuelle
17. Réserve de propriété
18. Sécurisation des données bancaires
19. Données à caractère personnel
20. Propriété intellectuelle et utilisation du site
21. Droit applicable. Litiges.

Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les relations entre la société La Stafferie et les Clients souhaitant passer commande sur le site www.gypsumart.com . Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur dans les magasins La Stafferie SA.

Article 1. Identification

La Stafferie est une société de vente de meubles qui s'adresse aux particuliers ainsi qu'aux professionnels. Notre gamme de produits comprend des chaises, des tables, des tabourets, des bureaux, des fauteuils, des banquettes, des bancs.
La Stafferie SA – Gypsum Art
SA LA STAFFERIE au capital de 38 000€
Siret: 03652081500030
Siège social :
Le grand large
Bld de la plage
06800 Cagnes sur Mer
La Stafferie est l’auteur des offres proposées sur www.gypsumart.com, La Stafferie est responsable des traitements de données personnelles et du contenu du site www.gypsumart.com, ci-après dénommé La Stafferie SA ou gypsumart.com
Téléphone (service Client) : 04 93 32 88 64 (du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 - 14h à 18h00)

Article 2. Acceptation des présentes conditions générales de vente

Vous ne pouvez commander que si vous acceptez l'ensemble des dispositions prévues ci-dessous.
Toute commande sera exclusivement régie par ces conditions générales de vente, à l'exclusion de toute autre condition d'achat.
Le clic de validation que le Client exécute après avoir rempli son panier de commande sur le site gypsumart.com constitue confirmation de commande et vaut acceptation irrévocable de la part du Client des présentes conditions générales de vente sous réserve de la faculté de rétractation telle que visée à l'article 13. (excepté pour les produits dits personnalisés : voir article 6).

 

Article 3. Commande sur Internet : www.gypsumart.com

Le Client passe sa commande selon le processus en vigueur sur le site.
Le Client est tenu de fournir toutes les informations nécessaires à la livraison : civilité, nom, prénom, adresse, code d’accès, étage, numéro de bâtiment et autres informations nécessaires notamment un numéro de téléphone où  le Client peut être joint dans la journée en cas de prise de rendez-vous pour la livraison.
Lors de son enregistrement dans Mon Compte et/ou lors de la première commande, nécessitant l’enregistrement du Client dans Mon Compte, le Client doit saisir les champs civilité, nom, prénom, adresse complète, adresse e-mail et un mot de passe. Le Client renseignera également sa volonté de recevoir ou non des offres commerciales de La Stafferie SA et/ou de ses partenaires.
Le mot de passe de 6 caractères minimum lui est strictement personnel. 
Lors de chaque visite, lorsqu’il accèdera à des données personnelles dans Mon Compte ou lorsqu’il passera une commande, le Client aura été identifié au préalable par son identifiant et son mot de passe.
Après avoir sélectionné les produits et s’être identifié, le Client choisira son mode de livraison, son lieu de livraison puis son mode de paiement.
Le Client devra renseigner l’ensemble des champs obligatoires précisés sur le formulaire électronique.
La commande fera l’objet d’un récapitulatif du ou des produits choisis appelé Mon Panier indiquant le montant de la commande hors frais d'expédition. Si le Client souhaite bénéficier d'une remise ou réduction en cours, il devra impérativement inscrire le code qui lui a été fourni dans le champ code de réduction. Le Client validera cette commande en cliquant sur «Validez votre commande».
Le Client choisira son adresse de livraison et de facturation et validera son choix en cliquant sur «Etape suivante».
Le Client choisira ensuite son mode de livraison à domicile ou en magasin. Le Client peut aussi ajouter deux options pour la livraison à domicile : montage et prise de rendez-vous (voir article 9 pour plus de détails). La prise de rendez-vous est obligatoire pour certains produits ou à partir d'un certain poids.
Le Client validera ses choix de mode de livraison en cliquant sur "Accéder au paiement".
Le Client choisira son mode de paiement dans la liste des modes de paiement qui lui est presenté dans l'étape Paiement.
Après la finalisation de l'étape Paiement et dans un délai de 24 heures après l’enregistrement de la commande, le Client recevra par mail un accusé de confirmation d’enregistrement de la commande passée.
Si cet email de confirmation n’était pas reçu dans les délais indiqués, il appartient au Client de contacter gypsumart.com car il est possible que sa commande n’ait pu être enregistrée pour des raisons techniques.
Les informations enregistrées par le système de gypsumart.com sont considérées comme valant preuve de la commande (du contenu et de sa date) par le Client.

 

Article 4. Confirmation de la commande par gypsumart.com

La commande ne sera considérée comme ferme et définitive qu'après confirmation par gypsumart.com.
La confirmation de commande reprendra la nature et les quantités commandées, le prix unitaire de chacun des produits, le prix TTC de la commande et les frais de port. Ce prix est celui qui est facturé au Client, exprimé TTC en euros.
La commande du Client ne sera considérée comme acceptée qu’après sa validation par gypsumart.com. Certaines commandes peuvent faire l’objet de demandes supplémentaires au Client. Dans ce cas, le Client est prévenu des documents justificatifs à envoyer par mail, courrier ou télécopie à La Stafferie SA afin d'obtenir la validation définitive de sa commande. La Stafferie SA se réserve le droit d'annuler la commande dans un délai de 15 jours à compter de la demande complémentaire au Client en cas de non réception de ces documents justificatifs ou de réception de documents jugés non conformes. Ces demandes seront faites par courrier électronique, par courrier ou par téléphone.
gypsumart.com s'engage à informer le Client par tout moyen à sa convenance, notamment en cas de problème d’approvisionnement de produits, de commande anormale, de difficultés prévisibles, d’indisponibilité d’un produit, d’incidents de paiement, ou de non réception de documents justificatifs.

Article 5. Disponibilité des produits

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail ou par téléphone dès réception des informations reçues par les fournisseurs.

Article 6. Produits personnalisés

Certains produits présentés sur le site gypsumart.com sont considérés comme « Produits personnalisés ». Un produit est dit personnalisé lorsque le Client choisit lui-même les combinaisons de caractéristiques du produit (choix de la matière, choix de la couleur du tissu, choix de la couleur des coutures, choix de la hauteur).
Les produits dits « personnalisés » ne sont pas stockés car ils sont fabriqués à la demande du Client. Les produits dits « personnalisés » font l’objet d’un délai de livraison de minimum 4 semaines du fait de la fabrication « à la demande » sous réserve de faisabilité de la demande du Client. Les produits personnalisés ne sont ni échangeables, ni remboursables (pour plus d'explications voir article 13)

Article 7. Prix / Tarifs

Les prix affichés sur le site gypsumart.com s’entendent en euros toutes taxes comprises et hors participation aux frais d’expédition qui sont à la charge du Client.
Les prix affichés et promotions éventuelles sont applicables dans le cadre de la vente à distance (vente sur Internet). Ils ne peuvent, en aucun cas, faire l’objet d’une demande d’application en magasin.
Une facture, servant le cas échéant de garantie, est adressée par mail au plus tard à la livraison.
gypsumart.com se réserve le droit de modifier ses prix auxquels s'ajoutent les frais d’expédition (tel que stipulés dans l’article 9 ci après) seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.

Article 8. Paiement

Le Client peut effectuer son paiement :
- par carte bancaire en une fois
- par chèque : dans ce cas la commande ne sera validée qu’à réception du chèque (sous réserve que le compte bancaire du Client soit approvisionné en conséquence). Si 30 jours après le passage de la commande, le chèque n'est pas arrivé, la commande sera automatiquement annulée.
- par Pay Pal : Vous pouvez payer votre achat par carte ou compte PayPal
Les règlements des Clients par chèque sont remis en banque le jour de la réception du chèque.
Le débit de la carte bancaire est effectué au moment du passage de la commande.
Aucune annulation de commande ne sera prise en considération, sauf accord écrit de la part de La Stafferie SA et confirmé par l’acheteur par écrit, faute de quoi les marchandises seront livrées et facturées.

Article 9. Participation aux frais d’expédition

Toute commande donne lieu à facturation d’une participation aux frais d’expédition (excepté pour les commandes livrées en magasin).  Leur montant est déterminé par le prix, le poids et le volume total de la commande pour toute la France Métropolitaine. Les livraisons en Corse, en Belgique et au Luxembourg occasionnent un surplus du coût des frais d'expédition par rapport à la livraison en France.

Le montant des frais d’expédition est indiqué dans l'étape Livraison du processus de commande, dans le récapitulatif envoyé par mail et sur la facture.
Les frais d’expédition s’ajoutent au prix des marchandises commandées et s’entendent TTC.

Article 10. Facturation

La facture est envoyée par mail à l’adresse mail indiquée par le Client au moment de l’exp&eacut